(**) J’accepte de concéder à la société SIB, à titre gratuit et non exclusif, les droits de propriété intellectuelle relatifs aux photos de produits SIB posés sur ma propriété ainsi énumérés :

• Le droit d’utilisation et de reproduction pour les besoins promotionnels ou de publicité des Trophées de l’aménagement extérieur organisés par SIB, par quelque procédé technique que ce soit connu à ce jour (numérisation et mise en mémoire informatique, téléchargement ou tous moyens informatiques, tous réseaux de communication électronique et/ou de radiocommunication mobile, etc.), sur tout support (papier, numérique, magnétique, optique, multimédia, vidéographique, support de stockage ou autre), et pour toute exploitation y compris en réseau, notamment sur le site Internet de SIB et sur les réseaux sociaux ;
• Le droit de représentation et de diffusion, de quelque façon que ce soit, sur quelque support et/ou réseau que ce soit, uniquement pour les besoins promotionnels ou de publicité des Trophées de l’aménagement extérieur organisés par SIB,
• Le droit de transformation et d’adaptation des photographies pour les besoins de la mise en réseau, notamment sur le site Internet de SIB et sur les réseaux sociaux, ou pour les besoins de la publication, sans que cela ne porte atteinte au droit moral de l’auteur;
• Le droit d’utiliser, de présenter et d’exposer les photographies pour les besoins promotionnels ou de publicité des Trophées de l’aménagement extérieur organisés par SIB.

La cession des droits telle que définie ci-dessus est consentie sur le territoire français et dans l’ensemble des pays de l’Union européenne.